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Essai sur les grands bailliages établis en 1788 en Normandie, par Charles E. Seeger

1911




Table des matières : page 319

I - Les Grands Bailliages d’après l’ordonnance sur l’administration de la justice de mai 1788

• Composition et organisation des Grands Bailliages. Leur division en deux Chambres. Recrutement et prérogatives des Magistrats
• Attributions des Grands Bailliages
• Pouvoirs et Compétence
• Compétence civile
• Chambre présidiale ou seconde Chambre
• Chambre du dernier ressort ou première Chambre
• Compétence criminelle
• Seconde Chambre ou Chambre présidiale
• Première Chambre ou Chambre du dernier ressort
• Compétence commerciale
• Compétence administrative
• Pouvoirs d’enregistrement
• Attributions spéciales des Procureurs du Roi des Grands Bailliages
• Attributions spéciales des greffiers des Grands Bailliages
• Précautions prises pour assurer et augmenter l’influence des Grands Baillages
• Arrondissement des justices seigneuriales et des justices royales inférieures
• Précautions prises contre les abus de pouvoir des Cours souveraines

II - Notes historiques sur les Grands Bailliages de Lamoignon en Normandie (Rouen, Caen, Alençon)

• Répartition des nouveaux Grands Bailliages en Normandie
• Les Commissaires du Roi et l’Enregistrement des Lois de Mai dans les trois Grands Bailliages de Normandie
• Les Commissaires du Roi
• Difficultés qui s’opposaient à l’enregistrement des Lois de Mai dans les Grands Bailliages de Normandie. L’arrêté du Parlement de Rouen, du 5 mai 1788
• L’Enregistrement des Edits de Mai au Grand Bailliage de Rouen
• L’Enregistrement des Edits de Mai au Grand Bailliage de Caen
• L’Enregistrement des Edits de Mai au Grand Bailliage d’Alençon
• Recrutement des Magistrats des Grands Bailliages de Normandie
• Difficultés qui s’opposaient à ce recrutement
• Le recrutement des Magistrats du Grand Bailliage d’Alençon
• Le recrutement des Magistrats des Grands Bailliages de Caen et de Rouen
• L’exercice de la nouvelle compétence par les Grands Bailliages de Normandie. Difficultés qui s’y opposèrent
• Rouen
• Attitude des avocats et des auxiliaires du Grand Bailliage
• Attitude du Parlement
• Attitude des partisans du Parlement
• Attitude du marquis d’Harcourt
• Alençon
• Caen
• L’abrogation des Lois de Mai, la rentrée du Parlement, les représailles
• La rentrée, les pamphlets, la populace, la ville
• La vengeance du Parlement
• Quelques appréciations des Cahiers de 1789


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Voir aussi : Les grands baillis du Cotentin