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Bibliothèque nationale de France

Documents sur les familles du Perche. Rôles du ban et de l’arrière-ban du Perche en 1568, 1674 et 1675, lettres-patentes, arrêts, règlements, etc., y relatifs / publiés par le vicomte de Romanet (°1859 - †1936)

Documents sur la province du Perche (2e série, N° IIIbis) - 189 pages


Table méthodique : page 187

Première partie
• Arrière-ban du bailliage de Chartres en 1568 : page 1
• Nobles du Grand Perche : page 3

Deuxième Partie
• Règlement sur les convocations de l’Arrière-ban que le Roy veut être faites en l’année 1639 : page 1
• Règlement sur la convocation de l’Arrière-ban du 30 juillet 1635 : page 6
• Lettres-Patentes du Roy mandant au Bailly du Perche de publier les règlements ci-dessus : page 15
• Lettre-close au Bailly du Perche accompagnant les Lettres-Patentes : page 17
• Ordonnance du Bailly du Perche : page 18
• Lettres-Patentes du Roy pour la convocation du Ban et Arrière-ban dans la province du Maine : page 20
• Promulgation des dites lettres : page 25
• Rôle des gentilshommes du Perche qui se sont présentés ou fait représenter le 2 sept. 1674 : page 27
• Liste des gentilshommes excusés pour l’Arrière-ban de 1674 : page 40
• Revue passée au Mans le 3 septembre 1674 : page 50
• Arrêt du Conseil d’Etat pour le convertissement du service du ban et arrière-ban en une taxe proportionnelle au revenu : page 53
• Ordonnance de l’intendant d’Alençon relative à l’arrêt ci-dessus : page 58
• Ordonnance du Bailly du Perche relative à l’arrêt ci-dessus : page 62
• Rôle des Déclarations fournies : page 64
• Taxes imposées à ceux qui étaient sujets à l’arrière-ban et n’ont pu accomplir le service : page 119
Table alphabétique des noms de personnes et de lieux : page 125