Le50enligneBIS
> Paroisses (autres) > Autres départements de Normandie > Basse-Normandie > Orne - 61 > Alençon (61) > Histoire > Documents pour servir à l’histoire des élections aux États généraux de 1789 (...)

Documents pour servir à l’histoire des élections aux États généraux de 1789 dans la généralité d’Alençon, par Léon de La Sicotière

1865


27 mars Alençon Argentan arrêté avocat Bailli bailliage d’Alençon Bellême béné ?ces Bonvoust Brullemail Bursard C’est charge Château-Thierry Chevalier citoyens Clergé commissaires comte Conseil consentement convocation Corday Courménil Courtilloles Courtomer curé d‘un d’autres d’en d’être d’un d’une déclaration délibération Demander députés Domfront électeurs élections en ?n établi États provinciaux États-Généraux ?efs ?ls ?nances ?t ?xes François général Guerpel impôts Jubaudière juges jusqu’à justice l’abbé l’administration l’agriculture l’ancienne l’Assemblée l’avenir l’élection l’esprit l’État l’exécution l’impôt l’on l’Ordre l’usage lettres Loisail loix Louvagny Majesté Mallard marchand marquis mars membres ment Mesnil-Durand Mortagne Moutis n’en n’est nation nationale Noblesse du bailliage nommés objets of ?ces of ?ciers ordonnances militaires paroisses particuliers perception pourront premiers Ordres privilèges en matière procureur Province public publique Puisaye puisse puissent qu‘elles qu‘il qu’à qu’aucune qu’elle qu’en qu’il sera qu’on réforme royaume royaux s’il s’occuper seront sieur soient suppression supprimés Tiers Tiers-État tion tribunaux vicomte Villereau Villiers votants Vrigny