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Quelques notes sur la vicomté de Conches-en-Ouche (27)


Texte de 1865 : voir source en bas de page. [1]


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près la conquête de la Normandie, en 911, Rollon avait créé l’échiquier qui était chargé de rendre la justice. Ce parlement, dont le siège était fixé au gré du prince, se tenait deux fois par an, tantôt à Rouen et tantôt à Caen ou à Falaise. Il révisait les sentences des baillis et des vicomtes qui commettaient souvent des abus en rendant la justice.

La Normandie était alors divisée en sept bailliages ; Conches dépendait de celui d’Evreux. Le premier bailli dont on a conservé le nom à Conches était Jean de Bosgruel ; Jean Resque en 1253, Pierre Le Bonnier, et Hugues, clerc du seigneur en 1265, Eustache de Tolli, chevalier, en 1288, lui succédèrent dans ces fonctions.

Philippe-Auguste, en 1204, disposant du domaine de Conches en faveur de Robert de Courtenay, son cousin-germain, avait érigé ce domaine en comté et lui avait accordé de tenir un échiquier ou bien des grands jours pour les terres et seigneuries de ce comté.

Ce droit subsista jusqu’en 1337, époque à laquelle ce domaine fut confisqué par Philippe VI sur Robert d’Artois. Aussi nous voyons en 1244, le premier mercredi après la Circoncision, une cour de justice ou échiquier tenu à Conches et présidé par Robert du Fay ainsi qu’en 1246, 1247 et 1248 ; le greffier était alors Roger, curé de Beaubray, tandis qu’en 1249 cet échiquier avait pour président messire du Boulay, homme d’armes.

L’endroit où siégeait ce tribunal porte encore aujourd’hui le nom significatif de Cour-Souveraine. En 1456, la masure où étaient la cour et l’auditoire de Conches, était fieffée à Jehan Deshayes, moyennant vingt livres tournois.

Charles VII, en établissant la cour des généraux vers le milieu du XVe siècle, avait créé les élections de Normandie qui en étaient dépendants. Malgré cela, l’élection de Conches ne date que du règne de François 1er, ainsi que le grenier au sel dont l’institution remonte à Philippe VI. La gabelle fut supprimée le 3 mai 1790.

Conches avec Breteuil ne formaient qu’une seule vicomté renfermant ensemble dix sergenteries dont la juridiction s’étendait sur cent trente paroisses. La sergenterie de Conches en renfermait deux. Il y avait dans cette ville, un lieutenant général et un lieutenant particulier qui rendaient la justice de six en six semaines.

Après la réunion de la Normandie à la couronne en 1469, Louis XII, par un édit, supprima l’échiquier en 1499 et érigea la cour du parlement de Rouen.

Le bailliage et la vicomté de Conches ressortissaient au présidial d’Evreux créé par Henri II, au mois de juin 1551.

Robert Aubert, procureur du roi, reçoit pour ses gages vingt-quatre livres tournois en 1557.

Guillaume Langlois, avocat du roi et Jehan Roussel, geôlier et garde des prisons du château de Conches, reçoivent chacun dix livres tournois pour leur traitement.

Il y avait aussi une maîtrise des eaux et forêts et l’élection comprenait au XVIIIe siècle cent soixante-deux paroisses et relevait de la généralité d’Alençon.

Liste des fiefs de la vicomté de Conches au dix-huitième siècle (1778)

1 La sergenterie de Conches, huitième de fief. Les paroisses de Sainte-Foy et de Saint-Étienne ne possédant pas de fiefs.

2 La sergenterie de Guygnon divisée en trois branches : la première dite au Vavasseur pour un huitième de fief de haubert ; la deuxième dite des Hautes-Terres pour un quart de fief de haubert ; et la troisième dite d’Émanville pour un huitième de fief de haubert.

3 Le fief du manoir du Bois, quart de fief de haubert, paroisse de Louversey.

4 Le fief du Breuil-Poignard, plein fief de haubert, paroisse de Burey.

5 Le fief du Mesnil-Vicomte, demi-fief de haubert, paroisse du Mesnil-Vicomte.

6 Le fief de Fourneaux, huitième de fief de haubert, paroisse de Faverolle-la-Campagne.

7 Le fief de Portes, plein fief de haubert.

8 Le fief de Berville, quart de fief de haubert.

9 Le fief d’Émanville, quart de fief de haubert.

10 Le fief de Saint-Calais, quart de fief de haubert, paroisse de Louversey.

11 Le fief de Couillerville, plein fief de haubert, paroisse d’Émanville.

12 Le fief du Gontier, huitième de fief de haubert, paroisse de Villalet.

13 Le fief d’Amfreville, plein fief de haubert, paroisse d’Amfreville-la-Campagne.

14 Le fief de Conches dit Douville, quart de fief de haubert, paroisse du Thuit-Signol.

15 Le fief de Conches, dit Cardin, quart de fief de haubert, paroisse de Saint-Pierre-des-Cercueils.

16 Le fief de Saint-Léger, huitième de haubert, paroisse de Saint-Pierre-des-Cercueils.

17 La sergenterie du Graveren, demi-fief de haubert.

18 Le fief du Fresne, quart de fief de haubert, paroisse du Fresne.

19 Le fief du Mesnil-Hardrey, demi-fief de haubert.

20 Le fief de Nogent-le-Sec, quart de fief de haubert.

21 Le fief du Boshion, quart de fief de haubert, aujourd’hui paroisse d’Orvaux.

22 Le fief de Maubuisson, quart de fief de haubert, paroisse de Nuisement.

23 Le fief de la Brosse, quart de fief de haubert, paroisse du Fresne.

24 Le fief des Minières, quart de fief de haubert, paroisse de Beaubray.

25 Le fief du Colombier, huitième de fief de haubert, paroisse de Beaubray.

26 Le fief de Fourneaux, quart de fief de haubert, paroisse de Beaubray.

27 Le fief de l’Épinette, huitième de fief de haubert, paroisse du Fidelaire.

28 Le fief de la Bagottière, huitième de fief de haubert, paroisse de Sébécourt.

29 La sergenterie noble de Houssemaigne, demi-fief de haubert, paroisse de Séez-Mesnil.

30 Le fief de Pommereuil, quart de fief de haubert, paroisse de Sainte-Marthe.

31 La sergenterie noble de la Ferrière, quart de fief de haubert.

32 Le fief du Moulin-Chapelle, plein fief de haubert, paroisse de la Houssaie.

33 Le fief de Champignolles, quart de fief de haubert.

34 Le fief de Romilly, plein fief de haubert.

35 Le fief de Quincarnon, plein fief de haubert, aujourd’hui paroisse de Collandres.

36 Le fief de Sotteville, quart de fief de haubert.

37 Le fief des Fossés, demi-fief de haubert, paroisse de la Puthenaye.

38 Le fief des Champs, quart de fief de haubert.

39 Le fief de Bougy, plein fief de haubert, aujourd’hui paroisse de la Houssaie.

40 Le fief de Villers-en-Ouche, plein fief de haubert.

41 La sergenterie noble de Villers, huitième de fief, démembrée de celle de la Ferrière.

42 Le fief de Gapres, plein fief de haubert et haute justice.

43 Le fief de Hottot-en-Auge, plein fief de haubert et haute justice, auquel sont réunis ceux de Silly et du Verger.

44 Le fief de Chamflour, huitième de fief de haubert.

45 Le fief du Bois-Chevreuil, demi-fief de haubert, paroisse de Nogent-le-Sec.

46 Le fief des Londes, huitième de fief de haubert, paroisse d’Émanville.